Présentation du site
En vertu de l’article 6 de la loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l’économie numérique, il est précisé aux utilisateurs du site Web www.comdt.org l’identité des différents intervenants dans le cadre de sa réalisation et de sa maintenance :
Propriétaire
COMDT Toulouse Occitanie 5 rue du Pont de Tounis
31000 Toulouse
contact (at) comdt . org
Responsable de la publication
Maïlis Bonnecase
Maintenance & Mise à jour
Alchimie Solutions
Laurence Martin
Hébergeur
OVH : Hébergement & Solutions Internet
2 rue Kellermann
59100 Roubaix
Conditions générales d’utilisation du site et des services proposés
L’utilisation du présent site, www.comdt.org, implique l’acceptation pleine et entière des conditions générales d’utilisation ci-après décrites. Ces conditions d’utilisation sont susceptibles d’être modifiées ou complétées à tout moment, les utilisateurs du présent site sont donc invités à les consulter de manière régulière.
Le présent site est normalement accessible à tout moment aux utilisateurs. Une interruption pour raison de maintenance technique peut être toutefois décidée par le COMDT Toulouse Occitanie, qui s’efforcera alors de communiquer préalablement aux utilisateurs les dates et heures de l’intervention.
Le présent site est régulièrement mis à jour. De la même façon, les mentions légales peuvent être modifiées à tout moment : elles s’imposent néanmoins à l’utilisateur qui est invité à s’y référer le plus souvent possible afin d’en prendre connaissance.
Description des services fournis
Le présent site a pour objet de fournir une information concernant l’ensemble des activités du COMDT Toulouse Occitanie.
Le COMDT Toulouse Occitanie s’efforce de fournir sur son site des informations aussi précises que possible. Toutefois, il ne pourra être tenu responsable des omissions, des inexactitudes et des carences dans la mise à jour, qu’elles soient de son fait ou du fait des tiers partenaires qui lui fournissent ces informations.
Tous les informations indiquées sur le présent site sont données à titre indicatif, et sont susceptibles d’évoluer. Par ailleurs, les renseignements figurant sur le site ne sont pas exhaustifs. Ils sont donnés sous réserve de modifications ayant été apportées depuis leur mise en ligne.
Limitations contractuelles sur les données techniques
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Propriété intellectuelle et contrefaçons
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Gestion des données personnelles
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Aucune information personnelle de l’utilisateur du présent site n’est publiée à l’insu de l’utilisateur, échangée, transférée, cédée ou vendue sur un support quelconque à des tiers.
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